REGLEMENT INTERIEUR DES SPECTRES

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REGLEMENT INTERIEUR DES SPECTRES

Message par BeuN le Sam 23 Jan - 9:58

REGLEMENT INTERIEUR DE LA TEAM DES SPECTRES

Règlement Page 1 Dernière version : 16/11/2012

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION AAS45

Préambule

L’association AAS45 est une association de loisir dont l'activité met en scène des
jouets ayant l'apparence d'une arme à feu et des tenues de type militaire.
L’association AAS45 ne constitue en aucune façon un groupe de combat ou une
milice. Nos statuts sont clairs et en totale cohérence avec la réalité de notre activité.
Pas de provocation à manifestations armées :
L’association AAS45 s'interdit de véhiculer toute idée politique et toute utilisation
d'armement. Le Softair est un loisir et les lanceurs sont des jouets. L'apparence de ces
derniers peut toutefois en faire des " armes par intention ". L’association AAS45 et
ses membres veillent à ce qu'il n'y ait nulle méprise sur le caractère ludique de leur activité,
notamment lors de la manipulation des lanceurs. Les parties sont organisées sur des
terrains dont les propriétaires ont expressément donné leur accord pour l'exercice de
l'activité. Elles n'ont jamais lieu sur la voie publique.
Pas d'atteinte à l'intégrité du territoire :
L’association AAS45 est une association de loisir et n'a, en aucune façon, le but, ni
les moyens, de porter atteinte à l'intégrité du territoire.

Notre mode de recrutement vise à préserver le caractère ludique et apolitique de
l'association.
Ce règlement a pour objet de rappeler et définir :
-les Lois et décrets en vigueur,
-les règles de sécurité,
-les règles de comportement des joueurs,
-les modalités de gestion et d’administration de l’association.

Ce règlement est soumis à l’approbation de l’assemblée générale de l’association. Il pourra
être modifié ou précisé, et toute modification sera soumise à l’approbation de l’assemblée
générale de l’association et n’entrera en vigueur qu’à compter de ce vote.
Ce règlement doit être respecté par tous les membres de l’association, les joueurs
occasionnels assurés par l’association et par tout membre d’autre association d’airsoft
présente dans le cas de parties organisées par l’association AAS45.
A cet égard, chaque membre est tenu de respecter et de faire respecter ce règlement.

1. Article 1 - Dispositions générales
1.1. Rappel du décret régissant l’airsoft :
Décret n° 99-240 du 24 mars 1999


Décret relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence
d'une arme à feu
NOR:ECOA9850001D

Le Premier ministre,
Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur, du
ministre de la défense et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant
des normes et des règles techniques, et la lettre parvenue le 28 mai 1997 à la Commission
des Communautés européennes parlaquelle le Gouvernement français a saisi ladite commission ;
Vu le code pénal, notamment ses articles 121-2, 131-41 et R. 610-1 ;
Vu le code de la consommation, et notamment son article L. 221-3 ;
Vu l'avis de la commission de la sécurité des consommateurs en date du 2 juillet 1997 ;
Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,.

Article 1

L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition
à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme à feu,
destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie
supérieure à 0,08 joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les
conditions définies par le présent décret..

Article 2

La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à leur disposition à
titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du présent décret sont interdites..

Article 3

L'indication de l'énergie exprimée en joules développée par les produits visés à l'article
1er du présent décret doit figurer à la fois sur le produit, sur son emballage et sur la
notice d'emploi obligatoirement jointe..

Article 4

L'emballage ainsi que la notice d'emploi des produits visés à l'article 1er du présent
décret doivent indiquer, en caractères lisibles, visibles et indélébiles, les deux mentions :
Distribution interdite aux mineurs et Attention : ne jamais diriger le tir vers une personne.

Article 5

Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe :
1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition
à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret ;
2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit, de
mettre à disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent
décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.
En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la contravention de 5e
classe est applicable.
Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les conditions
prévues à l'article 121-2 du code pénal, des infractions définies au présent article ; elles
encourent la peine d'amende selon les modalités prévues à l'article 131-41 du même code.

Article. 6

Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie, le ministre de la défense, la secrétaire d'Etat aux petites et
moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié
au Journal officiel de la République française.
Par le Premier ministre, Lionel Jospin
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, Dominique Strauss-Kahn
Le garde des sceaux, ministre de la justice, Élisabeth Guigou
Le ministre de l'intérieur, Jean-Pierre Chevènement
Le ministre de la défense, Alain Richard
La secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, Marylise Lebranchu
Le secrétaire d'Etat à l'industrie, Christian Pierret

1.2. Attitude générale

Chaque partie est organisée dans un esprit de jeu et de convivialité, il est donc
strictement interdit de porter atteinte à l'intégrité des personnes, des biens ou de
l'environnement et ce par quelque comportement que ce soit.
De ce fait :
-il est strictement interdit de détériorer le site et la végétation (d'arracher des branches
pour se camoufler, abandonner des détritus)
-il est interdit de porter tous types d'insignes ou de symboles distinctifs d'opinions
politiques, religieuses ou partisanes quelles qu'elles soient.
-toutes les controverses entre les personnes doivent être réglées en faisant appel aux
organisateurs et/ou aux arbitres présents.

1.3. Billes bio dégradables

L’association AAS45, soucieuse de protéger les environnements sur lesquelles
elle est amenée à jouer, oblige à ses membres et toute team,
association ou invité, de jouer en bille biodégradables, dans la mesure ou une
alternative « bille bio » existe.

1.4. Code de bonne conduite

Les membres de l’association AAS45 s’engagent à respecter les valeurs de
l’association, en étant courtois, fair-play et en s’interdisant de porter atteinte de quelque
façon que ce soit et par quelque média que ce soit à l’intégrité d’un joueur, d’un membre
d’une autre association ou d’un non joueur.
L’association AAS45 prône la bonne humeur, le fair-play et le respect. Chaque
membre, portant le badge ou non, sur un terrain ou en dehors, est dépositaire de cette
image et en est responsable.
Le non respect de ce code de bonne conduite, les plaintes d’autres associations, joueurs
ou personnes physique extérieures à l'air soft concernant un membre de l’association
des AAS45 pourrait mener a des sanctions, au pire, à une radiation.
Les produits de type ; boissons alcoolisés ou drogues sont formellement interdite au sein
de l’Association AAS45, que ce soit en jeu, en dehors du terrain, sur le terrain ou en réunion
sous peine d’exclusion définitive, immédiate et sans recours.

1.5. Responsabilité

L’Association AAS45 souscrit un contrat d'assurance couvrant sa
responsabilité civile et les dommages liés à l'activité associative.
L'assurance de l'association ne couvre pas les dommages corporels ni les dommages
incorporels de ses membres adhérents et associés.
Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier, occasionnel,
ou invité doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans
le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par un non-respect
des règles et usages de l'activité Softair ou par un acte grave, voire délibéré.
Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat "individuel
accident" s'il souhaite couvrir ses propres dommages.
L’association s’applique à ménager les meilleures conditions possibles de convivialité et
de sécurité aux joueurs présents. Par conséquent, toute personne enfreignant ces
règles commet un acte délictueux, volontaire, et endosse la pleine et entière
responsabilité de son acte sans que l’association ou les organisateurs puissent être
aucunement inquiétés.
De plus, l’association AAS45 ne pourra en aucun cas être tenue responsable en
cas de perte, vol, détérioration ou accident concernant aussi tant les biens que les
personnes présentes.

1.6. Membres, freelance, fondateurs

L’association permet aux joueurs ayant fait une demande de recrutement, de prendre une carte
de membre valable une année civile au tarif en vigueur mise à jour annuellement. 7 parties seront
demandées pour statuer sur la candidature. Nous nous réservons quelques parties suivantes pour
conforter la décision. Si ce joueur décide de partir, s’il les responsables décident en réunion la
radiation de ce joueur, le montant de la cotisation sera et restera la propriété de l’association et ne
pourra être rembourser.
De même, il est possible d’acheter une carte de jeu (accès au terrain avec invitation pour un nombre
de 10 parties) à tout joueurs désirant rester freelance ou dont la candidature n’aura pas était retenue.
Si ce joueur décide de partir, s’il les responsables décident en réunion la radiation de ce joueur,
le montant de la cotisation sera et restera la propriété de l’association et ne pourra être rembourser.
Les membres fondateurs sont exempts de toute cotisation.
Un pack de vêtements personnalisé aux couleur de l’association AAS45 (casquette, tee-shirt et
écussons) est à la disposition de tout membre qui souhaite l’acheter.

2. Article 2 - Organisation du terrain

Le terrain sur lequel se déroule une partie est divisé en trois zones (neutre, de test et de
jeu) dans lesquelles s'appliquent les règles courantes de l'airsoft. Ces zones devront avant
chaque partie être balisées et reconnues par tous les joueurs présents et visibles pour toute
personne extérieure.

2.1. La zone neutre

Cette zone sera située légèrement à l'écart de la zone de jeu. C'est une zone protégée,
les joueurs doivent y être en parfaite sécurité. Il est donc obligatoire de mettre les
répliques en mode sécurité, chargeur retiré. Il est interdit de tirer dans la zone neutre,
depuis la zone neutre, vers ou à travers la zone neutre. La zone neutre sera toujours
signalisée et reconnue par tous les joueurs. Elle est exclusivement dédiée :
-à l'entreposage de tout le matériel que les joueurs n'utiliseront pas au cours de la
partie
-au ravitaillement entre les parties (billes, batteries, eau, nourriture)
-à accueillir les joueurs ne participant pas à un scénario en cours et les joueurs "out"
qui attendront là leur retour en jeu.
Tout joueur qui revient dans la zone neutre en cours de partie est considéré comme
Eliminé sauf cas particulier.

2.2. La zone de test

Elle sera pourvue de cibles d'entraînement et servira au réglage des répliques. Dans
cette zone, on ne tire pas n'importe comment mais tous dans la même direction et les
protections oculaires sont rigoureusement obligatoires. De même, dans cette zone, et
uniquement dans cette zone, le passage des répliques au chronographe est obligatoire
avant chaque début de journée de jeu. Toute personnes ne respectant pas les réglementation
de puissance sera expressément renvoyer.

2.3. La zone de jeu

Là où se déroulera le jeu lui-même. Tout joueur se trouvant dans cette zone doit porter
un masque de protection pour les yeux, et ce quelles que soient les circonstances, qu'il
soit "actif" ou "out", embué ou pas. La seule zone où les protections ne sont pas
obligatoires est la zone neutre.
Tout joueur qui franchit les limites de la zone de jeu est considéré comme "out" pour la
partie en cours.

2.4. Alcool et stupéfiants

La consommation d'alcool ou/et de produits stupéfiants est strictement interdite sur le
terrain de jeu, avant et pendant toute la journée de jeu.

2.5. Promeneurs

Si au cours d'une partie des personnes étrangères au jeu venaient à pénétrer sur la
zone, les joueurs ont obligation de cesser immédiatement de jouer, d'enclencher la
sécurité de leurs répliques et de signaler immédiatement la présence des promeneurs
aux arbitres et organisateurs qui se chargeront de les informer.
La plus grande courtoisie est de rigueur par rapport à toute personne étrangère
qui pourrait se présenter sur la zone de jeu !

3. Article 3 - Protection des joueurs

3.1. Protection individuelle des joueurs

L'airsoft est une activité ludique et sportive; et comme toutes activités sportives celle-ci
comporte des risques risques spécifiques à l'airsoft Mesures de sécurité
Impacts de billes au niveau des yeux Le port de protection oculaire est obligatoire Aucun
joueur ne sera accepté sur la zone de jeu s'il ne porte pas un dispositif protégeant
efficacement les yeux. (*)

Les impacts au niveau du visage peuvent être particulièrement douloureux au niveau de
la tête et représente un risque particulier au niveau des dents et des oreilles Il est très
fortement recommandé de porter un masque intégral ou tous autres dispositifs protégeant
efficacement le visage.
Impacts sur tout le reste du corps Il est recommandé de porter une tenue couvrant l'ensemble
du corps (manche longues, gants, l'usage de protection spécifique genre genouillère,
coudière, casque, coquille est conseillé)
Risques communs Mesures de sécurité Déplacement en terrain naturel et accidenté .
Le port de chaussures adapté est conseillé; type chaussures de marches ou a tiges hautes;
ainsi que la vigilance de chacun lors de ses déplacements est primordiale. Il est recommandé
également de ne pas se déplacer seul. Déplacement en milieu sombre ou nocturne .
Il est fortement recommandé à chaque joueur d'être muni d'un éclairage portatif (non combustible)

3.2. Puissance des répliques

Lors des parties, les répliques modifiées ("upgradées") sont autorisées dans certaines
limites. La puissance des répliques est strictement définie comme telle :
-Classe 0 : Répliques tirant à moins de 320 FPS (type PA), distance de sécurité = aucune .
-Classe 1: Répliques tirant à moins de 350 FPS distance de sécurité = 10 mètres.Full autorisé avec l'accord de l'organisateur
-Classe 2 : Répliques tirant entre 350 et 400 FPS :distance de sécurité = 15 mètres. Semi obligatoire
-Classe 3 : Répliques tirant entre 400 et 450 FPS strict (aucun tir au dessus de cette limite), distance de sécurité = 20 mètres. Attention ! réplique bolt uniquement, c'est à dire aucun AEG même bloqué en semi.
Les puissances sont bien sûr calculées avec des billes de 0.2g.
Les répliques upgradées devront en tout état de cause être signalées aux organisateurs.
Des tests de puissance des répliques seront régulièrement effectués, avec les répliques
présentées dans leurs conditions d’utilisation sur le terrain et avec des billes standard de
0,20 grammes. La puissance de la réplique sera évaluée sur la base d’une moyenne établie sur 3 mesures successives.
Par ailleurs, les joueurs sont invités à adapter le matériel qu’ils utilisent aux conditions
de jeu et aux scénarii. L’organisation se réserve le droit le cas échéant de modérer ou
d’interdire l’utilisation de certaines répliques si celles -ci sont inadaptées aux conditions
de jeu (par exemple une réplique upgradée à 420fps utilisée en combat à courte
distance)
On ne le rappellera jamais assez, l'airsoft est un jeu, les joueurs sont donc là pour
s'amuser, dans le fair-play et la bonne humeur, et surtout pas pour se faire mal.

3.3. Autres types de matériels

Tout autre type de lanceur que les répliques « airsoft » devra être soumis à l’approbation
du bureau avant de pouvoir être utilisé en jeu. L’approbation sera conditionnée par la loi
française en vigueur, la dangerosité de la réplique présentée et également le type de
site sur lequel elle sera utilisée.

3.4. Mise en sécurité des répliques

- En safezone : Pour des raisons de sécurité, il est obligatoire d’enlever le chargeur et
tirer la dernière bille AVANT d’entrer en Safezone.
- Déplacement des répliques : les répliques ne doivent jamais être montrées sur la
voie publique. Elles doivent toujours être dans des contenants prévus à cet effet,
sans aucun chargeur engagé et la batterie débranchée.

4. Article 4 - Règles de jeu

4.1. Règles de base

Pour tout joueur se trouvant sur le terrain de jeu, il est interdit :
-d'enlever son masque de protection !
-de tirer vers la zone neutre ou à travers la zone neutre ou même depuis la zone
neutre !!!
-de tirer à bout portant ou à bout touchant sur un adversaire, prévenir l'adversaire
qu'il est "out" suffit amplement et assure une ambiance plus agréable.
-de porter atteinte de quelque façon que ce soit à l'intégrité des personnes, que ce
soit par son comportement, son discours, ou tout autre type d'attitude
dégradante. Rappelons que nous ne sommes là que pour nous amuser, l'airsoft
ne s'encombre ni de politique, ni de religion et encore moins d'idéologies !!!
De plus, dans la mesure du possible, il est fortement conseillé :
-de ne pas viser la tête si une autre partie du corps est visible, le cas échéant on
déclare le joueur "out".
-de toujours bien identifier sa cible avant de tirer, afin d'éviter les "friendly shots"
(c'est-à-dire toucher les membres de son équipe) et tout dégât collatéral (i.e. tirer
sur les arbitres ou sur un joueur se rendant vers la zone neutre).

4.2. Impacts

Tout joueur est immédiatement "out" si et seulement si :
-il est atteint par une touche directe provenant d'une réplique « Airsoft »,
-il est surpris et déclaré "out" par un joueur se trouvant trop près de lui pour tirer,
-il se trouve dans une pièce où explose un "engin pyrotechnique de faible
puissance", sans être protégé par aucun mur,
-il se trouve en extérieur à moins de 5 mètres du point d'explosion d'un "engin
pyrotechnique de faible puissance",
-il entre dans la zone neutre en cours de partie, même sans avoir été
préalablement éliminé par un autre joueur,
-il est déclaré "out" par un arbitre.
Sont considérés comme impacts directs les tirs atteignant directement le joueur,
également en traversant la végétation, mais sans rebond sur quelque support que ce
soit.

4.3. Joueurs "out"

Le joueur touché doit immédiatement :
-se déclarer "out" ou "touché" d'une voix forte,
-enclencher la sécurité de sa réplique,
-se lever en tenant sa réplique au-dessus de la tête
-évacuer au plus vite la zone de jeu vers la zone neutre en gardant un bras en l'air
pour signaler qu'il n'est plus en jeu. Il attendra son retour en jeu à la zone neutre.
Un joueur "out" n'a le droit ni de parler ni de communiquer d'aucune façon que ce soit
avec ses coéquipiers.
Un joueur "out" qui cherche à évacuer une zone de feu probable est prié de se signaler
de façon bruyante ou de se placer sous la protection d'un arbitre qui lui permettra de
quitter la zone sans encombre.

4.4. Impact sur la réplique « airsoft ».

On considère que, si au cours d'une partie, une réplique est touchée, elle devient
inutilisable jusqu'à la fin de la partie. Le joueur devra alors le signaler en criant « REPLIQUE OUT ».
Il faut alors utiliser son arme secondaire ou se faire prêter une autre réplique sur-le-champ pour
pouvoir continuer la partie. Un joueur qui n'a plus de réplique à sa disposition peut se considérer
comme "out" et donc se conformer aux dispositions d'un joueur éliminé comme écrit plus haut.
En fonction des scénarii, un joueur dont la réplique aura été rendue inutilisable par une
touche peut la considérer comme réparée s'il retourne au camp de base de son équipe
(qui est dans la zone de jeu, et non la zone neutre !).

5. Article 5 - Arbitrage

5.1. Organisation de l’arbitrage

Des arbitres en nombre suffisant seront généralement présents sur le site au cours des
parties.
Ils seront à même d'apprécier que chacun respecte les règles précédemment citées et,
au besoin, de prendre les sanctions adaptées.
Les arbitres sont souverains pendant la conduite du jeu. Leurs décisions sont
incontestables et appliquées immédiatement sur le terrain. En cas de désaccord, on
pourra en référer auprès d’autres arbitres après la partie dans la zone neutre. Il faut se
souvenir que l’arbitre comme le joueur n’a qu’une vision limitée de la zone de jeu et peut
faire des erreurs d’appréciation. Il faut également garder à l’esprit que l’arbitre est
impartial et agit dans l’intérêt du jeu et pour le plaisir du plus grand nombre.

5.2. Sanctions applicables

L’arbitre sera seul juge des éventuelles sanctions à appliquer en fonction des situations
rencontrées. Il a à sa disposition les sanctions suivantes :
-Simple avertissement oral : consiste en un rappel des règles de jeu ou des
paramètres du scénario au cas où un joueur commet une erreur sans gravité, ne
mettant pas en danger d’autres joueurs.
-Avertissement avec rapport écrit : consiste à consigner par écrit le nom du
joueur et les erreurs commises. Cela s’applique si un joueur commet une faute de
façon intentionnelle, et/ou mettant en danger d’autres joueurs, nuisant au
déroulement du jeu, ou si le joueur a déjà reçu plusieurs avertissements oraux.
-Exclusion du scénario en cours : consiste à retirer un joueur de la partie en
cours pour ne le réintégrer qu’au début du scénario suivant. Cela s’applique en
cas de violation volontaire des règles du scénario, violations répétées des règles
de base du jeu, contestation de décisions d’arbitres ou suite à plusieurs
avertissements oraux ou écrits.
-Exclusion définitive de la partie : consiste à exclure un joueur pour l’ensemble
de la manifestation. S’applique en cas de comportement mettant gravement en
danger toute autre personne que le joueur incriminé tel que tirer dans ou vers
zones interdites, de comportement agressif ou suite à une seconde exclusion de
scénario. Une exclusion de la partie sera un motif d’avertissement pouvant mener
à radiation pour tout membre de l’association.

6. Article 6 - Projets de l’association AAS45

La décision du choix du projet et sa mise en oeuvre (calendrier) sera prise en assemblée
générale, à l’unanimité (avec quorum de 50% minimum lors de l’assemblée). Ce texte,
lorsqu’il sera accepté, sera annexé au règlement intérieur.

- Financement

Le financement du projet est fait par le surplus annuel de nos cotisations, par des
demandes de sponsors aux entreprises et par des participations exceptionnelles à
l’association (dons). Le nombre de dons et leurs montants ne sont connus que par le
trésorier et le président (qui est responsable et qui doit contrôler le trésorier). Cette
information restera confidentielle. Le trésorier devra annoncer aux membres le montant total
disponible à la conduite du projet. La participation est obligatoire, mais la quantité est
laissée à l’appréciation de chacun des membres.

- Achat.

L’achat est financé pour et avec le compte de l’association. L’association reste pleinement
propriétaire de l’objet quelque-soit le nombre de donateurs et/ou l’importance du(des)
don(s).

- Garde

La garde de l’objet est assurée par un membre de l’association volontaire. L’objet devra être
conservé avec des moyens raisonnables de sécurisation (cadenas, coffre spécifique ?) et si
besoin bénéficier d’une assurance spécifique (à déterminer en fonction du projet).

- Droit d’utilisation

L’utilisation en partie est équitablement répartie au sein de tous les membres, soit par
décompte d’heures d’utilisation ou par ½ journée de partie ou tout autre moyen permettant à
chaque membre, sans exception, de pouvoir utiliser l’objet de façon égale. Aucune notion
de participation (dons) ne sera acceptée pour donner quelconque priorité à l’utilisation. Au
besoin un calendrier et/ou des réservations seront établies. Le membre ayant la garde de
l’objet devra s’assurer de pouvoir mettre l’objet à disposition des joueurs s’il ne peut pas
participer à l’événement ou à la partie prévue.

- Location & Exposition

Le bureau peut décider de louer et/ou d’exposer l’objet afin de compléter les ressources et
les revenus de l’association. Afin d'assurer l'objet, une caution sera demandée, suffisante
pour couvrir les frais de réparation et/ ou compenser en partie la perte financière due à la
destruction ou à la perte de l'objet. Dans ce cas, les membres seraient prévenus
suffisamment à l’avance que l’objet ne serait pas disponible via le forum. La durée
d’indisponibilité devra être brève et raisonnable.

- Entretien & réparation

Les frais d’entretien et de réparation sont à la charge de l’association. Ceux-ci seront
financés par nos cotisations et/ou par des dons et/ou par des locations.
En cas de malveillance ou de négligence grave d’un membre (colère, abandon non
sécurisé, utilisation non correcte grave et manifeste), les frais pourraient être imputés à ce
membre particulier. La décision serait prise par le bureau de l’association après consultation
des éléments (faits, témoignages).
Les frais d’utilisation, restent à la charge de(s) l’utilisateur(s).

- Nouveaux membres et anciens membres.

Un membre quittant l’association n’a aucun droit sur l’objet, quelque soit le montant de sa
participation. Tout nouveau membre intégrant l’association aurait les mêmes droits
d’utilisation que les autres, mais devra faire une donation selon les principes ci-dessus.
- Vente ou dissolution de l’association
L’objet ne peut être vendu/cédé/donné qu’après prise de décision lors d’une assemblée
générale avec l’unanimité des voix (si quorum). En cas de dissolution de l’association, le
bureau aura la responsabilité de la vente de l’objet. L’argent récolté serait redistribué, dans
un délai raisonnable, aux membres présents au moment de la dissolution de l’association.
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